Legal information

Propriétaire et éditeur du site

Champagne Marc Chauvet 3, rue de la liberté 51500 Rilly la Montagne
SIRET : 381 903 616 00021
SARL au capital de 172 000 euros
Tel : 03 26 03 42 38
Fax : 03 26 03 42 38
email: info@champagne-marc-chauvet.com
Directeur de la publication : Isabelle Barbaza

Réalisation du site

Le site Champagne Marc Chauvet a été conçu par l'agence OhMyWeb, agence web Biarritz, spécialisée dans la création de site internet et le référencement de site internet.
OhMyWeb : Résidence Adour 2, place des basques - 64100 Bayonne - France.
contact@ohmyweb.fr
RCS Bayonne : 519109243

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

La collecte et l’utilisation des données à caractère personnel

Le site Champagne Marc Chauvet est déclaré à la CNIL sous le numéro : ......
L’usage des données à caractère personnel récoltées sur le site Champagne Marc Chauvet est fait en accord avec la Loi informatique et liberté de 1978. L’internaute peut à tout moment et s’il le souhaite, s’opposer au traitement de ses donnés, d’accéder à ses informations et d’en exiger la rectification. Pour cela, il lui faut contacter le directeur de publication : info@champagne-marc-chauvet.com

Limitation de responsabilité

Le Directeur de la publication ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

Informations relatives aux règles de navigation sur le site

L'utilisateur du site internet Champagne Marc Chauvet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet Champagne Marc Chauvet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels, directs ou indirects, consécutifs à l’utilisation du site.

Informations relatives aux cookies

La navigation sur le site internet Champagne Marc Chauvet est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site internet. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
L’internaute accepte que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur à toutefois la possibilité de configurer son ordinateur de la manière suivante pour refuser l’installation des cookies :

La titularité des droits

Tous les éléments de ce site, notamment les marques, noms de domaine, logos, œuvres photographiques, œuvres graphiques, textes et animations, relèvent de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Elles sont la propriété de l’éditeur du site, à l'exclusion des éléments émanant des partenaires.

Les liens hypertextes

Le site Champagne Marc Chauvet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. La société Champagne Marc Chauvet n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Le Champagne Marc Chauvet autorise la mise en place de lien hypertextes pointant vers Champagne Marc Chauvet. Cette autorisation est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la morale et aux bonnes moeurs.
Dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte, le Champagne Marc Chauvet accepte la reproduction de son logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement du site Champagne Marc Chauvet.

OhMyWeb : Agence web Bordeaux